ps chevilly larue

L'heure de vérité

B.TRANCHANT — 2010-08-30T15:29:55Z

À l'heure où le gouvernement entreprend des réformes institutionnelles et fiscales qui portent gravement préjudice aux collectivités, les élus socialistes et républicains entendent mettre à profit les échéances futures pour confirmer les résultats enregistrés à l'occasion des élections régionales.

Imaginer et proposer une vision d'avenir pour le pays. Dans la foulée des succès enregistrés à l'occasion des élections municipales et régionales, le Parti socialiste entend transformer l'essai. Avec, en ligne de mire les élections cantonales et sénatoriales, programmées l'an prochain. En 1997, 23 départements avaient basculé à gauche. Ils sont 58 aujourd'hui, sur un total de 102. Depuis lors, les conseils généraux ont démontré leur capacité à engager des politiques publiques audacieuses.
Dans ce domaine, comme dans pas mal d'autres, l'attente est forte, tandis que les collectivités sont confrontées à un véritable étranglement financier, sur fond de purges à répétition. Sans compter qu'elles se retrouvent souvent en première ligne pour compenser tout ou partie des désengagements gouvernementaux. 14 milliards d'euros manquent ainsi à l'appel pour financer l'allocation personnalisée. Exemple parmi d'autres d'une saignée qui ne dit pas son nom.

Régression

Pas question, pour autant, de céder au mauvais sort. Quelques mois seulement avant les cantonales qui constitueront, avec les sénatoriales, le dernier test grandeur nature en prévision de la présidentielle de 2012, Claudy Lebreton se déclare prêt à relever le défi. « Cette élection pourrait bien se traduire par un vote sanction contre la politique menée par le chef de l'État, prévient le président de l'Assemblée des départements de France (ADF). Même tonalité chez Laurent Fabius qui voit dans les réformes menées par la droite une véritable « régression territoriale ». Le vote s'inscrit dans ce contexte, d'où la nécessité, pour le PS, de proposer un projet alternatif à celui de l'UMP et de mobiliser ses électeurs autour des sujets qui les préoccupent au plus haut point.
Sécurité, retraites, injustices, mise en cause des services de proximité… Tout concourt à faire des élections de mars prochain un enjeu majeur. « La gauche doit se retrouver derrière le Parti pour vaincre la droite, canton par canton », affirme Claudy Lebreton. L'exemple vaut également pour les sénatoriales : « Nous sommes en passe de l'emporter, prévient Jean-Pierre Bel. C'est une chance historique ». Dans la foulée des municipales, les conditions électives s'annoncent particulièrement favorables, en dépit d'un mode de scrutin qui confine à l'injustice. « Idéalement, il nous faudrait remporter une vingtaine de sièges, renchérit le président du groupe socialiste au Sénat. Les conditions paraissent enfin réunies pour inverser la tendance. L'acharnement du gouvernement contre les élus pourrait d'ailleurs bien se retourner contre lui. Le malaise est profond ». Ce que constatent également Bernard Derosier, président du Conseil général du Nord, et la députée de Seine-Saint-Denis, Elisabeth Guigou. « Il nous faut impérativement formuler des propositions sur la réforme que nous appelons de nos vœux », affirme l'ancienne Garde des Sceaux. Et veiller à un juste équilibre entre impôts sur les entreprises et taxes sur les ménages. « En cas de victoire, il nous faudra surtout créer un système de péréquation équitable », lance-t-elle par ailleurs, tout en appelant à une véritable clarification des compétences… « Chaque niveau de collectivité doit pouvoir disposer d'un réseau d'élus, en s'appuyant sur un chef de file ». Pour l'heure, l'urgence est de convaincre les Français de se rendre massivement aux urnes l'an prochain.

Mobilisation

En écho, Michel Champredon réclame une véritable « organisation territoriale du pays » et une « coordination des conseils généraux dirigés par la gauche » pour adopter une posture commune à l'occasion du vote du budget. « Une réflexion doit être menée dans ce sens », estime le maire d'Evreux.
Cohérence ! Le mot est sur toutes les lèvres, à l'heure où les départements supportent une large part du désengagement financier de l'État. Et, au bout du compte, ce sont bien nos concitoyens qui subissent les conséquences de l'étouffement financier dont sont victimes les collectivités en matière de politiques sociales et publiques. « La mobilisation associative, populaire et citoyenne est de nature à mobiliser nos élus », veut croire un élu. « Les conseils généraux restent encore les meilleurs relais des politiques locales, constate, pour sa part, Bernard Derosier. Le mode d'élection - proportionnelle intégrale ou non - est encore le moyen le plus sûr pour conforter leur rôle dans notre système institutionnel ».
« Pas question de se laisser intoxiquer par la propagande sarkozyste », clame Elisabeth Guigou. « La seule spécificité française, c'est ses 36 700 communes. La proximité est un atout, l'achèvement de la carte intercommunale une priorité, en instaurant le principe du suffrage universel ». « La droite a longtemps été hostile à la notion même de décentralisation, tonne Laurent Fabius. Nicolas Sarkozy lui-même ne s'emploie-t-il pas à « recentraliser » le pouvoir, cultivant ainsi l'idée d'une régression économique et financière sans précédent, à l'heure où les collectivités assurent 44,5 milliards d'euros des dépenses publiques, contre 4 milliards seulement pour l'État ? « Faute de soutien accru dans leurs efforts d'investissements, les collectivités devront faire face à une véritable régression ».

Appel

Fort de ce constat, le degré d'exigence formulé par les Français à l'égard des socialistes est immense. D'où la nécessité, pour nos élus, de se livrer à un important travail d'écoute auprès du tissu associatif et des partenaires locaux. « Les cantonales seront aussi l'occasion de sensibiliser les plus de 60 ans sur les conséquences sociales de la politique gouvernementale, assure Laurent Fabius. C'est en partie sur ce point que ce joueront ces élections ». Les socialistes devront d'ailleurs revenir sur l'ensemble des « textes destructeurs » votés par la droite à l'Assemblée et au Sénat, en prenant appui sur leurs édiles. Et le député de Seine-Maritime d'appeler à l'organisation d'une « journée des collectivités territoriales en danger », le 25 septembre, en les invitant à ouvrir grand leurs portes. Seul moyen, assure-t-il, de démontrer l'incapacité, pour les exécutifs locaux, d'adopter des budgets équilibrés. « Chacun se souvient que l'élection de 1981 a suivi la victoire des municipales de 1977, justifie-t-il. Il ne nous reste plus qu'à démontrer qu'une autre France est possible ».
Dans les pas de Dominique Lefebvre, président du Centre Condorcet, Marylise Lebranchu, chef de file de la FNESR, ne se prive pas de fustiger le comportement hégémonique d'une majorité aux abois, dont l'unique dessein est de refreiner les dynamiques locales, en se défaussant sur les collectivités. « Ce gouvernement libéral ne supporte visiblement pas que les élus s'emploient à préserver les services publics. Ils démontrent chaque jour aux Français qu'être de gauche c'est défendre la justice et accepter de lever l'impôt, dès lors que la situation l'exige ».
Ce qui se joue dans la réforme territoriale en cours c'est la mise en place des préfets pour mettre à mal les collectivités érigées en véritables lieux de contre-pouvoirs. « Pas de véritable réforme sans fiscalité juste », affirme Marylise Lebranchu, avant d'appeler à l'instauration d'une « véritable VIème République », la création de métropoles dignes de ce nom, en clarifiant les propositions socialistes, et l'adoption d'un point de vue commun et uniforme sur la question du « bloc communal » et des compétences. « Nous devons tout nous dire, martèle la patronne du Forum des territoires. Il nous faut aussi procéder à la signature de contrats de plan à long terme et parler une bonne fois pour toute du statut de l'élu ».

Cohésion

« Le gouvernement casse tout », s'emporte Martine Aubry, venue conclure tout spécialement ce Séminaire. Adepte d'une juste péréquation et du principe de cohésion sociale, la Première secrétaire fustige au détour d'une phrase ces procès intentés par le gouvernement au Parti socialiste… « Arrêtons de nous laisser enfoncer sur la question fiscale, assène-t-elle. Nous ne voulons pas d'un système à l'anglo-saxonne. Nos collectivités n'ont rien à attendre de bon de ce côté-là ».
Le président Sarkozy et ses troupes en prennent pour leur grade. Ceux-là même qui ne manquent pas une occasion de pointer le prétendu laxisme socialiste en matière de sécurité, autre préoccupation du moment… « Jamais une caméra ne remplacera des moyens humains ! », constate la Première secrétaire. Ici, pas plus qu'ailleurs, les socialistes ne sont disposés à se laisser marcher sur les pieds. Et, surtout pas les exécutifs départementaux dont les compétences sociales, sportives ou culturelles se trouvent gravement mises en cause, faute de ressources suffisantes.
Le risque de voir disparaître le principe de compétence général est grand, explique-t-elle encore. Au point que la survie des conseils généraux est clairement posée. « La bataille qu'ils mènent porte, pour l'essentiel, sur la solidarité, insiste Martine Aubry. Tout le parti doit donc se mobiliser le 25 septembre. Les Français sont inquiets. Nous devons être à leurs côtés pour les soutenir. Il ne tient qu'à nous de leur montrer ce que nous faisons dans nos collectivités pour les aider ».
Autre priorité : la mise en place d'un bouclier social. « Tout le parti doit se mobiliser en prévision des cantonales. Seule l'action collective peut en effet nous aider à démontrer que la vie peut être meilleure ». Le président du Conseil général de Meurthe-et-Moselle, Michel Dinet, se verra d'ailleurs confier la tâche de mener un travail de réflexion pour mieux préparer les cantonales. « Ne laissons pas passer la chance unique de dompter le sort et de faire basculer le Sénat à gauche », ajoute Martine Aubry qui invite les élus à apporter leur contribution au débat, en s'appuyant sur ce véritable « terreau d'innovation » que constituent les collectivités. « C'est vers les communes, les départements et les régions que nous entendons nous appuyer pour enrichir le projet sur l'éducation, accompagner les personnes âgées, prendre en compte la dépendance », poursuit-elle. « Tous les forums que nous organisons sont présidés par des élus. Ils préparent le projet du « Vivre ensemble », sont au cœur des idées que nous défendons. Si le Parti socialiste va mieux, c'est qu'il est capable d'être une force de contestation, de proposition et qu'il peut s'appuyer sur des femmes et des hommes capables de porter les réformes qu'il appelle de ses vœux ».

Bruno Tranchant

Vers un nouveau modèle de croissance

B.TRANCHANT — 2010-08-30T15:06:18Z

Les collectivités locales jouent un rôle moteur dans la mise en œuvre des politiques d'emploi et de développement économiques. Au prix d'efforts considérables en matière d'investissements publics.

« L'action publique des collectivités face aux mutations politiques et économiques ». À l'heure où la crise bât son plein, le sujet tombe à pic… Les élus le savent mieux que quiconque. Confrontés à une chute importante de la croissance, au chômage et aux mutations du monde industriel, ils en mesurent chaque jour les effets. « Il ne s'agit pas d'une crise conjoncturelle, analyse Guillaume Bachelay. C'est une crise de système, qui s'inscrit dans le cadre d'une compétition mondiale ». D'où la nécessité d'une « approche collaborative » et de politiques fiscales incitatives fondées sur une « modulation » de l'impôt sur les sociétés, affirme le vice-président du Conseil régional de Haute-Normandie.

Puissance publique

« Le capital doit redevenir public dans une grande partie de notre économie », poursuit l'édile, partisan d'une « logique d'avances remboursables » et de la création d'un pôle public d'investissement industriel décliné localement, en « laissant aux élus la possibilité de l'affecter et de l'orienter ». En écho, Pierre Cohen, député-maire de Toulouse, s'interroge sur le positionnement des collectivités territoriales face à notre modèle économique. Quel accompagnement ? Quel soutien à la recherche ?, se demande-t-il. Midi-Pyrénées compte ainsi un pôle de compétitivité des plus performants dans le domaine de l'aéronautique. Fort de ce constat, la puissance publique doit se questionner sur l'avenir des modes de transports, du savoir et de l'innovation. « Nous devons être en capacité de produire et d'innover », renchérit l'édile de Haute-Garonne.
« La question de l'architecture de notre système productif pose question », estime pour sa part Bernard Soulage. Ce sera même l'un des principaux enjeux politiques à l'avenir. Le capital public doit toujours être associé au financement privé, insiste le vice-président de la Région Rhône-Alpes. Lequel s'inquiète de l'absence d'une politique industrielle européenne digne de ce nom et du manque de concertation de nos partenaires d'Outre-Rhin, avant d'appeler à la multiplication des échanges politiques entre élus socialistes et du SPD. « Les socialistes doivent clairement se démarquer des écologistes et de leur modèle de développement sur le plan industriel », note pour sa part Jacques Auxiette, patron de la Région des Pays de la Loire. « Nous ne serons pas en capacité de répondre aux préoccupations de nos concitoyens en suivant le crédo vert sur ce point ». Et de réaffirmer le rôle essentiel de la puissance publique en matière de développement industriel. Seul moyen, assure-t-il, de booster l'économie française, en favorisant la diversification et l'innovation « au plus près du terrain ». « Nos entreprises ne pourront prospérer et se développer qu'en s'internationalisant », conclut-il.

Proximité

« Les nouveaux modèles de croissance doivent avoir un caractère social », juge une édile qui insiste sur la nécessité, pour les collectivités, de définir des politiques de proximité. Contrepoids politique et social indispensable au système déployé par le gouvernement, qui s'emploie chaque jour un peu plus à « marchandiser la santé » et à démanteler la quasi intégralité de nos services publics. « Les socialistes doivent être porteurs d'une société d'économie mixte », fait valoir un élu du Doubs. « L'effort public ne suffit pas en tant que tel », affirme un autre, tout en s'interrogeant sur la pertinence, pour les collectivités, de s'associer durablement aux politiques de développement industrielles.

B.T.

Appel à la mobilisation des citoyens et des élus de la France : LA DEMOCRATIE, LES TERRITOIRES ET LES SERVICES PUBLICS EN DANGER

2009-09-01T10:26:03Z

Grace à la décentralisation, les collectivités territoriales ont démontré leur efficacité pour apporter des réponses de proximité aux besoins des Français.

Aujourd'hui, deux projets du gouvernement, un traitant de l'organisation territoriale, l'autre de la fiscalité locale, s'attaquent aux communes, intercommunalités, départements et régions de France. Ils menacent la démocratie locale et les services publics. Ils mettent à mal l'autonomie fiscale et financière des collectivités locales, et donc leur liberté.

Avec ces projets, c'est demain :
- moins de constructions d'écoles, de collèges et de lycées pour nos enfants ;
- moins de transports scolaires, de trains régionaux ;
- moins d'accueil pour la petite enfance, pour les personnes âgées ;
- moins de soutiens aux projets associatifs, à la culture, aux sports …
parce que moins de moyens financiers pour les collectivités.

Qui peut croire que l'urgence est de détruire les services publics de proximité. L'urgence est ailleurs : l'Etat doit assumer ses propres responsabilités, celles de l'emploi, de la sécurité, de la santé, de la justice, de l'éducation…

Les deux projets du gouvernement remettent en cause notre conception de la France, de la démocratie, de la solidarité.

La République n'est pas qu'un héritage. La République est aussi une promesse qu'il faut faire vivre : en approfondissant notre démocratie et non en restreignant les libertés, en confortant la décentralisation et non en lui faisant un procès infondé.

Les collectivités locales, véritable force économique, démocratique et sociale pour notre pays financent les trois quarts de l'investissement public. La crise actuelle démontre leur rôle majeur.

Les élus Socialistes et Républicains, lancent cet appel afin que les citoyens Français et les élus de la République se mobilisent pour préserver ce qui a fait ses preuves, pour que toutes les collectivités de France puissent continuer à assumer leurs compétences, maintenir le lien social et redistribuer aux hommes et aux territoires les plus en difficulté, les fruits de la création de richesse collective.

La Rochelle, le 28 août 2009

Une charte pour défendre notre modèle républicain

B.TRANCHANT — 2009-09-01T10:19:23Z

Michel Vauzelle, président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, revient sur la charte des services publics dont il est l'initiateur.

Vous êtes l'initiateur de la pétition des services publics. De quoi s'agit-il ?
Le gouvernement démolit peu à peu l'expression de la volonté républicaine qui puise ses fondements dans la défense de l'égalité en matière de santé publique, d'éducation, de laïcité, de transports ou de services postaux… Or, la Révision générale des politiques publiques (RGPP), engagée par l'actuelle majorité, se solde par une réduction drastique du nombre de fonctionnaires et une atteinte aux services publics, en sus de la privatisation de l'État et de la marchandisation de la culture.
Dans ces conditions, la gauche est résolue à défendre les idéaux qui fondent le corps même de nos institutions : droits de l'Homme, libertés, égalité et solidarité. Voilà pourquoi il était indispensable d'inscrire dans le marbre une Charte des services publics.

Quelles seront les modalités de mise en œuvre de cette charte ?
L'article 11 de la Constitution, adopté en 2008 par le Parlement, permet de lancer un référendum d'initiative populaire. Cette procédure permet à un groupe de citoyens d'obtenir, par pétition, l'organisation d'un vote au Parlement ou un référendum sur un projet de loi, une révision constitutionnelle, une demande d'abrogation de loi. Les Français pourront ainsi apporter leur quitus au projet, avant que le chef de l'État ne soumette à référendum la Charte des services publics.
Près de 250 parlementaires ont d'ores et déjà signé la pétition, suivis dans leur élan par 400 000 citoyens. Il nous faut impérativement atteindre les 4 millions de signatures pour contraindre l'Élysée à plier.

Quelles suites entendez-vous donner à cette initiative ?
La campagne des régionales va nous permettre de diffuser assez largement cette pétition, à un moment où le Parlement européen et la Commission ont fixé le cap à droite. Pour cela, il nous faudra nous livrer à un effort pédagogique sans précédent. Nous allons nous y employer !

Propos recueillis par Bruno Tranchant

« Une véritable révolution politique se prépare »

2009-08-29T14:47:56Z

Arnaud Montebourg, Secrétaire national en charge de la rénovation, revient sur le contenu de l'atelier qu'il a animé sur les primaires.

Quels enseignements tirez-vous de l'atelier consacré aux nouvelles pratiques militantes et aux primaires ?
Un grand enthousiasme, une ferveur et beaucoup de curiosité. Les outils sont désormais sur la table et il nous faut en discuter avec les militants. À présent, le débat doit se tenir au sein des conseils fédéraux. Je suis d'ailleurs prêt à entamer une tournée dans les fédérations pour discuter avec élus et militants. C'est une véritable révolution politique qui se prépare.

Les modèles de primaires à l'américaine et à l'italienne sont-ils transposables en France ?
Pas en l'état, dans la mesure où nous n'avons pas la même culture. Les Américains se livrent ainsi à une pratique de primaires ouvertes ou fermées désormais bien rodée, au gré des états. Ils peuvent donc aisément mesurer les différences qui apparaissent ici ou là. En Grèce ou au Chili, ce système a très bien fonctionné, en Italie beaucoup moins. Nous devons donc tirer des enseignements utiles de ces expériences contrastées.

En quoi les primaires permettront-elles d'associer les Français au projet ?
Il ne faut pas opposer les primaires au projet. Les candidats porteront le projet, en l'incarnant. Ils rassembleront les autres candidats au fur et à mesure de la désignation. Les Français, les mouvements sociaux, les associations, les réseaux d'action devront s'emparer de la Primaire, en intervenant et en soutenant leurs candidats. Le changement est en marche.